Examen des offres : demande de précision
- 17/08/2023 11h:00
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Examen des offres : offre intermédiaire
- 17/08/2023 10h:30
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Examen des offres : ouverture des plis
- 17/08/2023 10h:00
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Examen des offres : rapport d'analyse des offres (RAO)
- 17/08/2023 09h:30
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Examen des offres : variante / prestation supplémentaire éventuelle (PSE)
- 17/08/2023 09h:00
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Exécution : acompte
- 17/08/2023 08h:30
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Exécution : avance
- 17/08/2023 08h:00
Le nouveau régime des avances aux titulaires de marchés publics nécessite une plus grande attention de la part des acheteurs. Quant aux acomptes, les dispositions les régissant font l'objet de...
Exécution : cession de créance
- 17/08/2023 07h:30
Le titulaire d'un marché public peut céder sa créance issue du contrat. Mais cette faculté n'est pas sans formalisme...
Exécution : cotraitance
- 17/08/2023 07h:00
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Exécution : décision de non reconduction
- 17/08/2023 06h:30
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