Rechercher

Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.

28442 Résultats de recherche

Trier par:

caa marseille 30 septembre 2024, societe spie batignolles mallet, 22ma02051

  • 03/10/2024
  • 12h01

    • CAA Marseille 30 septembre 2024, societe Spie Batignolles Mallet, 22MA02051

Télécharger

Factures et devis : des documents communicables

  • 03/10/24
  • 06h 03

Document communicable - Devis - Des lors qu'un administre en fait la demande, la collectivite publique est tenue en principe de lui communiquer les elements se rapportant aux marches publics... bien qu'elle n'ait pas conclu un contrat public. Le...

Marché public de « centres de loisirs » : pas d’exception à l’obligation de reprise du personnel

  • 03/10/24
  • 06h 02

Marche de creche - Reprise du personnel - L'obligation legale de reprise du personnel, qui s'applique en cas de transfert d'une entite economique autonome d'un employeur a un autre, peut jouer dans le cadre d'un changement de titulaire au cours de...

Economie circulaire : du mobilier réemployé à 100% pour la maison des jeunes de Bain-de-Bretagne

Economie circulaire : du mobilier réemployé à 100% pour la maison des jeunes de Bain-de-Bretagne

  • Article réservé aux abonnés
  • 03/10/24
  • 06h 01
  • Hubert Heulot

Une nouvelle maison des services a la jeunesse, a Bain-de-Bretagne, en Ille-et-Vilaine, ouvrira en janvier sans le moindre meuble neuf. Ils seront puises dans les reserves ou auront ete achetes, issus du reemploi. Projetant une image plus que...

Articles connexes

[Dessine-moi la commande publique] Les offres anormalement basses (2)

Sophie Lapisardi, avocat specialiste en droit public au sein du cabinet LAPISARDI AVOCATS dedie au droit public des affaires, Presidente de Lexclair, organisme de formation au Legal Design et co-auteur du livre > consacre cette nouvelle infographie...

Articles connexes

cour des comptes - quelles suites aux controles des juridictions financieres - rapport annuel de suivi des recommandations septembre 2024

  • 02/10/2024
  • 18h49

    • Cour des comptes - Quelles suites aux controles des juridictions financieres - Rapport annuel de suivi des recommandations Septembre 2024

Télécharger

Articles connexes

Les collectivités doivent maîtriser leurs dépenses d’achat, selon la Cour des comptes

  • 02/10/24
  • 17h 00

Achat - Collectivites territoriales - Cour des comptes - Rapport - La Cour des comptes publie le second fascicule de son rapport annuel sur les finances publiques locales. Dans un premier fascicule, publie en juillet dernier, la Cour avait...

Un marché de travaux sans planning prévisionnel... c'est possible !

  • 02/10/24
  • 07h 02

Marche de travaux - Planning previsionnel - Un cahier des charges d'un marche de travaux peut se referer au planning previsionnel, sans pour autant que l'acheteur public soit dans l'obligation de le transmettre au cours de la passation ou de...

Corrélation entre la programmation des achats et la programmation budgétaire

  • 02/10/24
  • 07h 01

Programmation des achats - Controle interne - La performance achat passe par un pilotage de la commande publique au travers la mise en place d'outils formalises, declare la Chambre regionale des comptes (CRC) Ile-de-France, dans son rapport...

Communication Achat : « Et mon Spaser ? Tu l’aimes, mon Spaser ? »

Communication Achat : « Et mon Spaser ? Tu l’aimes, mon Spaser ? »

Elaborer un Spaser, c'est un enjeu fort, et souvent un travail "herculeen" . Mais il faut aussi s'attacher a le faire vivre, a le faire connaitre. Oui mais... Les acheteurs et les juristes ne savent pas communiquer. Laureate en 2022 d'un Trophee de...

Articles connexes