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28812 Résultats de recherche
La charte « chantiers verts », cahier des charges éco-responsable des chantiers
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Article réservé aux abonnés
- 09/12/08
- 05h 37
- Rédaction
A l'occasion du salon Pollutec de Lyon, le syndicat mixte de l'Arbois a mis en avant son "eco-politique" au travers de sa charte "chantiers verts", veritable cahier des charges qui imposent aux entreprises un comportement eco-responsable lors de...
bien preparer son marche d'infogerance
- 08/12/2008
- 15h54
Fiche d'aide a la preparation d'un marche de prestations d'infogerance realise par Severin Dodo, acheteur professionnel. Date de creation du document : decembre 2008.
Carte d’achat : le département du Cher distingué
- 08/12/08
- 07h 34
A l'occasion de sa 3eme conference annuelle qui s'est deroulee a Paris le 4 decembre, l'Association des professionnels europeens de la carte d'achat (APECA) a remis ses Trophees 2008. Cote personnes publiques, c'est le conseil general du Cher (dont...
Le plan de relance de Sarkozy prévoit de soutenir les projets en PPP
- 08/12/08
- 05h 52
Dans le cadre de son plan de relace pour l'economie (1), Nicolas Sarkozy a annonce que l'Etat et la Caisse des Depots et Consignations interviendront pour soutenir la realisation des projets prevus sous la forme de PPP ou de concessions. Ainsi, la...
Matériel défectueux : réclamer dans les règles sinon payer
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- 08/12/08
- 05h 02
- Rédaction
Le bien achete, quoique defectueux, doit etre paye si l'acheteur n'a pas respecte les regles en cas de differend avec son fournisseur. C'est la morale de la mesaventure arrivee au CHR d'Annecy.
caa bordeaux, 25 novembre 2008, ndeg07bx00329
- 05/12/2008
- 16h11
La CAA de Bordeaux juge que le titulaire d'un marche reste responsable des accidents qui trouvent leur origine dans les travaux realises tant qu'il n'y a pas eu reception definitive par le maitre de l'ouvrage. Date de decembre 2008
La lettre d'achatpublic.info n°247
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- 05/12/08
- 15h 22
- Rédaction
Articles connexes
Seuil de 90 K€ : DAJ et Elysée pas sur la même longueur d'onde
- 05/12/08
- 12h 09
La direction des affaires juridiques (DAJ) du MINEFE a publie un jour avant le discours de Nicolas Sarkozy a Douai un communique devoilant le contenu du decret toilettant le CMP et des deux decrets modifiant les deux decrets d'application de...
Publicité des marchés : la révolution Sarkozy
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Article réservé aux abonnés
- 05/12/08
- 09h 20
- Rédaction
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WWF France lance un réseau de défense du commerce responsable du bois
- 05/12/08
- 07h 41
La branche francaise de l'ONG internationale WWF a lance un reseau national d'entreprises et de collectivites locales francaises qui s'engagent, pour l'ensemble de leurs activites, a eliminer le bois illegalement exploite, les essences menacees de...
