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28809 Résultats de recherche

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caa nancy, 13 novembre 2023, oph pole habitat colmar centre alsace, 23nc02825

  • 14/12/2023
  • 15h39

    • CAA Nancy, 13 novembre 2023, OPH Pole Habitat Colmar Centre Alsace, 23NC02825

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caa nantes 17 novembre 2023, selarl pharmacie de l'universite, 22nt03825

  • 14/12/2023
  • 12h32

    • CAA Nantes 17 novembre 2023, SELARL Pharmacie de l'Universite, 22NT03825

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ta de rennes 3 novembre 2023 societe abeil

  • 14/12/2023
  • 7h00

    • TA de Rennes, 3 novembre 2023, Societe Abeil

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ta de paris 10 novembre 2023 societe poyet motte

  • 14/12/2023
  • 7h00

    • TA de Paris, 10 novembre 2023, Societe Poyet Motte

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Eclaircissements de la CJUE sur les recours à l’encontre d’un marché public transnational

  • 14/12/23
  • 06h 03

La Cour de justice de l'Union europeenne (CJUE) resout le casse-tete juridique sur les conditions de recours a l'encontre d'une passation d'un marche public transnational, a l'occasion d'une question prejudicielle. Une juridiction d'Autriche se...

Problème de trésorerie à l’hôpital… les fournisseurs en pâtissent

  • 14/12/23
  • 06h 02

241 jours... c'est le delai moyen de paiement releve par la chambre regionale des comptes (CRC) Hauts-de-France, dans son rapport d'observations "Centre hospitalier de Lens". Sans surprise, l'autorite financiere denonce un depassement de la duree...

Marché « achat innovant » : un dispositif ouvert à toutes les innovations

Marché « achat innovant » : un dispositif ouvert à toutes les innovations

  • Article réservé aux abonnés
  • 14/12/23
  • 06h 01
  • Mathieu Laugier

Le marche public > va bientot feter, a Noel, ses cinq annees d'existence. L'occasion de revenir sur ce dispositif encore peu utilise. Et de (re)decouvrir ses vertus. L'innovation ne se limite pas a la nouveaute technologique, elle couvre un spectre...

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  • Article réservé aux abonnés
  • 14/12/23
  • 06h 00
  • Arnaud Latrèche

Selon Arnaud Latreche, adjoint au directeur de la commande publique du departement de la Cote d'Or et vice-president de l'Association des acheteurs publics (AAP), la decision du Conseil d'Etat "Commune de Strasbourg" du 26 octobre 2023, certes,...

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caa versailles 7 novembre 2023, societe maintenance industrie, 20ve01545

  • 13/12/2023
  • 17h48

    • CAA Versailles 7 novembre 2023, societe Maintenance Industrie, 20VE01545

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Simplification,"nouveau round ": ce que demandent les architectes

  • 13/12/23
  • 14h 00

L'Ordre des architectes entend bien participer a la consultation lancee par le ministre de l'Economie, des Finances et de la Souverainete industrielle et numerique pour abonder un Projet de loi, attendu debut 2024, pour >, annonce par Bruno Le...