
La lettre d'achatpublic.info n°281
Editos
- 04/09/2009
« Sur la plage abandonnée, coquillages et crustacés, qui l'eut cru, déplorent la perte de l'été… On a rangé les vacances dans des valises en carton… Le soleil, mon grand copain, ne me brûlera que de loin…» Ciao les transats, parasols, crèmes solaires et autres bikinis, les siestes languissantes et la bronzette indolente aux Galapagos. Il faut se remettre à l'ouvrage, rédiger ses cahiers des charges, publier ses AAPC, dépouiller les offres, négocier avec les fournisseurs comme le fait Antibes (lire notre article) et se mettre à jour des textes - le décret « bug » corrigeant le Code sorti aujourd'hui (lire notre info), la circulaire sur les PPP (lire notre info), le recensement à partir de 20 000 euros (lire notre info), l'entrée en vigueur de la directive défense (lire notre info) - et des jurisprudences. La fournaise n'a pas freiné l'ardeur des conseillers d'Etat. Une douzaine de décisions est tombée en août, des délais de passation à la procédure négociée en passant par les marchés à bons de commande ou la durée des DSP. Pour aller à l'essentiel, découvrez notre best of (lire notre article). Pas de répit non plus au TA de Rennes, lequel fin juillet, a conseillé aux acheteurs de ne pas trop badiner avec l'article 59-1 du Code (lire notre commentaire). Malgré le torride Phébus, les groupes d'étude des marchés (GEM) de l'OEAP ont édité huit guides (lire notre article). Quant à Laurent Vidal, il a bravé la touffeur de son cabinet afin de nous éclairer sur les investigations que les juges n'hésitent plus à entamer pour requalifier les contrats (lire notre invité du jeudi). Méditons les paroles d'Arnold Bennett, feuilletoniste britannique : « rien de tel que des vacances ratées pour vous réconcilier avec une vie de labeur ».
Jean-Marc Binot
PS : Notez sur vos tablettes le 14 septembre, date limite de candidature aux 2èmes trophées de la commande publique (voir le site) et le 24 septembre, notre chat sur les MAPA de travaux.
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