Documentation : 6779 documents
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6779 Résultats de recherche
caa nantes, 28 mars 2013, sas gueble
- 09/01/2014
- 14h53
Considerant que les marches passes selon une procedure adaptee ne sont pas soumis a l'obligation, pour le pouvoir adjudicateur, de notifier aux operateurs economiques ayant presente une offre la decision d'attribution avant la signature du contrat ;...
Articles connexes
ta versailles, 20 decembre 2013, societe d'exploitation des etablissements valladon
- 09/01/2014
- 14h51
Pour la juridiction,
Articles connexes
livre blanc de la frtp rhone-alpes
- 08/01/2014
- 17h04
Livre blanc de la FRTP Rhone-Alpes : 9 propositions face a l'etat d'urgence, pour la competitivite de nos territoires, des entreprises, de la croissance et de l'emploi. Fin 2013.
Articles connexes
decret du 27 decembre 2013 modifiant les seuils
- 03/01/2014
- 10h25
Decret ndeg 2013-1259 du 27 decembre 2013 modifiant les seuils applicables aux marches publics et autres contrats de la commande publique
onema : surveillance des cours d'eau - bordereau des prix
- 26/12/2013
- 17h58
BDU - Bordereau des prix de l'accord-cadre par lot
Articles connexes
onema : surveillance des cours d'eau - detail quantitatif estimatif
- 26/12/2013
- 17h57
DQE - Simulation financiere par lot
Articles connexes
onema : surveillance des cours d'eau - acte d'engagement dc3
- 26/12/2013
- 17h51
Le formulaire DC3 est un modele d'acte d'engagement qui peut etre utilise par les candidats aux marches publics ou accords cadres pour presenter leur offre.
Articles connexes
onema : surveillance des cours d'eau - cctp annexe 2
- 26/12/2013
- 17h46
Guide pratique de mise en oeuvre - Fevrier 2013 Ce guide vise a fournir aux referents techniques des operations de peche a l'electricite les elements techniques et pratiques permettant une mise en oeuvre fidele des protocoles.
Articles connexes
onema : surveillance des cours d'eau - cctp
- 26/12/2013
- 17h40
Cahier des Clauses Techniques Particulieres - Fevrier 2013