Documentation : 6779 documents

Pour trouver un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les textes officiels, ou la jurisprudence, ou la boîte à outils)
- par date de publication
- par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères avant de lancer une nouvelle recherche.

6779 Résultats de recherche

Trier par:

ccap type pour la maitrise d'oeuvre amenagement de locaux

  • 04/05/2009
  • 15h13

    • Cahier des clauses administratives particulieres (CCAP) type de maitrise d'oeuvre pour l'amenagement de locaux. Prestations : mission de maitrise d'oeuvre, diagnostic et mission de base ; mission d'ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) ;...

Télécharger

ta nice, 31 mars 2009, sarl sud batiment concept, 0900973

  • 29/04/2009
  • 11h23

    • Dans une ordonnance rendue le 31 mars 2009, le TA de Nice a considere que l'appreciation des capacites d'un groupement se fait de maniere globale, mais a la condition que chacun des membres fournissent les pieces exigees par les documents de la...

Télécharger

Articles connexes

charte_insertion_sociale_valenciennes_metropole

  • 27/04/2009
  • 17h30

    • Charte intercommunale pour la mise en oeuvre de l'insertion dans le cadre des projets de renovation urbaine de Valenciennes metropole. Avril 2009.

Télécharger

Articles connexes

guide_insertion_sociale_valenciennes_metropole2

  • 27/04/2009
  • 17h27

    • Deuxieme partie du guide methodologique de la maison de l'emploi de Valenciennes Metropole sur les marches publics et les clauses d'insertion sociale. Avril 2009.

Télécharger

Articles connexes

guide_insertion_sociale_valenciennes_metropole1

  • 27/04/2009
  • 17h21

    • Premiere partie du guide methodologique de la maison de l'emploi de Valenciennes metropole sur les marches publics et l'insertion de clauses sociales. Avril 2009.

Télécharger

Articles connexes

ta clermont ferrand, ord. 16 mars 2009, societe signature industrie c/ departement de l'allier, req.

  • 24/04/2009
  • 16h22

    • Dans cette ordonnance, le TA de Clermont Ferrand aborde la question de la portee des exigences imposees par les pouvoirs adjudicateurs au titre de la remise de catalogues et prix publics par les candidats. Date de creation : avril 2009

Télécharger

Articles connexes

ta_st_denis_la_reunion_18_mars_2009_0900320

  • 21/04/2009
  • 15h14

    • refere precontractuel contre un MAPA a bons de commande avec mini et maxi annule pour non respect des seuils de procedure en raison d'une mauvaise evaluation quantitative des besoins. Avril 2009.

Télécharger

Articles connexes

avis relatifs aux fascicules du cctg travaux, jo, du 21 avril 2009

  • 21/04/2009
  • 14h38

    • Avis relatif aux fascicules CCTG travaux. Date de creation : avril 2009

Télécharger

caa versailles, 12 mars 2009, commune de clichy-la-garenne, ndeg07ve02221

  • 20/04/2009
  • 13h53

    • La CAA precise que l'article 11 de la loi du 20 juillet 2005 validant les actes contractuels conclus en meconnaissance des obligations de publicite et de transparence instituees par le Traite du 25 mars 1957, ne peut etre regarde comme compatible...

Télécharger

Articles connexes

bien preparer son marche d'assurances

  • 20/04/2009
  • 11h16

    • Fiche d'aide a la preparation d'un marche d'assurances, realise par Severin Dodo, acheteur professionnel. Date de creation : avril 2009.

Télécharger

Articles connexes