Documentation : 6846 documents
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6846 Résultats de recherche
guide_insertion_sociale_valenciennes_metropole2
- 27/04/2009
- 17h27
Deuxieme partie du guide methodologique de la maison de l'emploi de Valenciennes Metropole sur les marches publics et les clauses d'insertion sociale. Avril 2009.
guide_insertion_sociale_valenciennes_metropole1
- 27/04/2009
- 17h21
Premiere partie du guide methodologique de la maison de l'emploi de Valenciennes metropole sur les marches publics et l'insertion de clauses sociales. Avril 2009.
ta clermont ferrand, ord. 16 mars 2009, societe signature industrie c/ departement de l'allier, req.
- 24/04/2009
- 16h22
Dans cette ordonnance, le TA de Clermont Ferrand aborde la question de la portee des exigences imposees par les pouvoirs adjudicateurs au titre de la remise de catalogues et prix publics par les candidats. Date de creation : avril 2009
ta_st_denis_la_reunion_18_mars_2009_0900320
- 21/04/2009
- 15h14
refere precontractuel contre un MAPA a bons de commande avec mini et maxi annule pour non respect des seuils de procedure en raison d'une mauvaise evaluation quantitative des besoins. Avril 2009.
Articles connexes
avis relatifs aux fascicules du cctg travaux, jo, du 21 avril 2009
- 21/04/2009
- 14h38
Avis relatif aux fascicules CCTG travaux. Date de creation : avril 2009
caa versailles, 12 mars 2009, commune de clichy-la-garenne, ndeg07ve02221
- 20/04/2009
- 13h53
La CAA precise que l'article 11 de la loi du 20 juillet 2005 validant les actes contractuels conclus en meconnaissance des obligations de publicite et de transparence instituees par le Traite du 25 mars 1957, ne peut etre regarde comme compatible...
bien preparer son marche d'assurances
- 20/04/2009
- 11h16
Fiche d'aide a la preparation d'un marche d'assurances, realise par Severin Dodo, acheteur professionnel. Date de creation : avril 2009.
Articles connexes
ta marseille, 9 avril 2009, sarl prado falque encheres, 0901904
- 16/04/2009
- 11h25
Le TA de Marseille a juge que la publication au BOAMP de l'AAPC pour un marche de prestations de prisee et de vente aux encheres publiques dont le montant previsionnel etait de 35.000 euros, etait satisfaisante au regard des dispositions de...
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ce 8 avril 2009 brantome
- 14/04/2009
- 14h50
Le code electoral s'applique s'agissant de la composition de la commission d'ouverture des plis contenant les offres de delegations de service public.
nomenclature chu des fournitures et prestations
- 09/04/2009
- 12h04
Nomenclature commune CHU des fournitures et prestations de services homogenes (format Excel). Version 2009
