Documentation : 6790 documents

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exemple de fiche recapitulative relative au marche de desherbage manuel d'un cimetiere

  • 17/07/2008
  • 17h47

    • Un exemple de fiche recapitulative pour un marche de desherbage manuel d'un cimetiere (modele de la ville de Boulogne-Billancourt). date de mise a jour : juillet 2008

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exemple de fiche recapitulative relative au marche de desherbage manuel d'un cimetiere

  • 17/07/2008
  • 17h47

    • Un exemple de fiche recapitulative pour un marche de desherbage manuel d'un cimetiere (modele de la ville de Boulogne-Billancourt). date de mise a jour : juillet 2008

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Articles connexes

cctp : marche de desherbage manuel des cimetieres reserve a un esat

  • 17/07/2008
  • 17h45

    • Un exemple de CCTP relatif a un marche de desherbage manuel d\'un cimetiere reserve a un ESAT (modele de la ville de Boulogne-Billancourt). Mise a jour : juillet 2008

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cctp : marche de desherbage manuel des cimetieres reserve a un esat

  • 17/07/2008
  • 17h45

    • Un exemple de CCTP relatif a un marche de desherbage manuel d\'un cimetiere reserve a un ESAT (modele de la ville de Boulogne-Billancourt). Mise a jour : juillet 2008

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caa bordeaux, 13 mai 2008, societe plafonds modernes, 06bx01946

  • 10/07/2008
  • 16h43

    • Une societe qui n'assiste pas aux reunions de chantier, qui impose des ouvrages non conformes aux stipulations du marche que le maitre d'ouvrage n'a pas acceptes, qui provvoque des retards dans l'execution du marche avant d'abandonner le chantier...

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referentiel achat durable de la ville de paris

  • 08/07/2008
  • 16h04

    • Referentiel achat durable de la direction des achats, de la logistique, des implantations administratives et des transports de la mairie de Paris. Quatrieme edition, avril 2008.

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referentiel "achat durable" de la ville de paris

  • 08/07/2008
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  • 08/07/2008
  • 16h04

    • Referentiel achat durable de la direction des achats, de la logistique, des implantations administratives et des transports de la mairie de Paris. Quatrieme edition, avril 2008.

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clauses type : recours tropic

  • 07/07/2008
  • 14h07

    • Des exemples de clauses types a inserer dans les documents du marche et ayant pour objet le recours TROPIC Date de mise a jour : mai 2008

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cass, civ. 1, 28 mai 2008, 07-17648

  • 03/07/2008
  • 15h56

    • Par cet arret, la cour de cassation confirme le caractere de droit prive de ces conventions tripartites. Date de mise a jour : juillet 2008

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