La méthode de notation ne doit pas conduire à évacuer les OAB
- Article réservé aux abonnés 21/10/2013 05h:30 Emmanuelle Maupin
L’office public de l’habitat (OPH) Val d’Oise, organisme soumis à l’ordonnance du 6 juin 2005 et au décret du 30 décembre 2005, a lancé dé...
Lille : quand un ESAT gagne face aux entreprises traditionnelles
- Article réservé aux abonnés 18/10/2013 05h:30 Sandrine Dyckmans
On n’est jamais mieux servi que par soi-même. L’ESAT (établissement et service d’aides par le travail) des papillons blancs de Hazebrouck, qui emploie 250...
Le MAPA, bête noire des architectes
- Article réservé aux abonnés 17/10/2013 05h:30 Sandrine Dyckmans
« Les MAPA saignent à blanc la profession ». Eric Pierron, architecte au sein de l’agence BBP basée à Caluire et Cuire, n’a pas de mots assez durs pour...
Seuil des petits marchés : de nouveau le yoyo ?
- Article réservé aux abonnés 16/10/2013 05h:30 Emmanuelle Maupin
4.000€, 20.000€, 4.000€ puis 15.000€ et après ? 30.000€ ? C’est en tout cas, la proposition faite par le député PS, Thierry Mandon, dans son...
Référé contractuel : l’article L.551-18 al.3 s’applique-t-il aux DSP ?
- Article réservé aux abonnés 15/10/2013 05h:30 Emmanuelle Maupin
L’affaire opposant la commune de La Seyne sur Mer à la SARL Miramar va être l’occasion pour le Conseil d’Etat de préciser les règles du réfé...
Ascenseurs : c’est le moment de faire les travaux !
- Article réservé aux abonnés 14/10/2013 05h:30 Bénédicte Rallu
En dix ans, seuls 65% des travaux de mise en sécurité des ascenseurs ont été effectués selon la Fédération des ascenseurs (FA) ([Le parc franç...
Happi dépiste l'innovation
- Article réservé aux abonnés 11/10/2013 05h:29 Jean-Marc Binot
Londres le 24 septembre, Paris le 9 octobre, Turin le 30 octobre, Vienne le 2 décembre. Il ne s’agit pas des dates d’une tournée d’un grand groupe de rock, mais des...
Peut-on contester la suspension d’un bon de commande ?
- Article réservé aux abonnés 10/10/2013 05h:30 Emmanuelle Maupin
La jurisprudence Béziers II du 21 mars 2011 peut-elle s’appliquer à une décision qui interrompt l’exécution d’un bon de commande ? Le TA de Montpellier a...
Montluçon : un CPE de chauffage au poil
- Article réservé aux abonnés 09/10/2013 05h:30 Bénédicte Rallu
Dix ans, ça peut être long lorsque le contrat ne se déroule pas bien. Mais à Montluçon, finalement ce sera court. Déjà trois années de chauffe...
La Gironde condamnée pour un allotissement sommaire
- Article réservé aux abonnés 08/10/2013 05h:30 Sandrine Dyckmans
Le Syndicat national du second œuvre peut crier victoire. Il vient de remporter une bataille décisive contre le conseil général de la Gironde accusé de ne pas...
