La carte d’achat au SPAC, ça déménage !
- Article réservé aux abonnés 20/01/2011 04h:42
« Il ne doit pas y avoir beaucoup de marchés de services passés entièrement en carte d’achat », affirme d’emblée, avec une certaine fierté dans la voix, Hervé Horiot, adjoint du sous-directeur des...
Pessac se renforce avec un acheteur privé
- Article réservé aux abonnés 19/01/2011 04h:37
Il faut savoir persévérer. Après avoir réclamé pendant plusieurs années la mise en place d’un service des achats, Mireille Eriteau, la responsable des marchés publics de la ville de Pessac en...
Une offre incomplète doit être écartée
- Article réservé aux abonnés 18/01/2011 04h:40
« Est notamment irrégulière une offre qui, à défaut de contenir toutes les pièces ou renseignements requis par les documents de la consultation, est incomplète. » (1) A ce titre, elle doit être...
Marchés de nettoyage : quelle information fournir aux candidats ?
- Article réservé aux abonnés 17/01/2011 04h:41
Faut-il ou non obligatoirement fournir aux candidats les informations relatives à la masse salariale des personnels à reprendre pour les marchés de nettoyage ? Pour son marché d’enlèvement de...
Vers un recadrage du référé contractuel ?
- Article réservé aux abonnés 14/01/2011 04h:51
Le 10 novembre 2010, la décision France Agrimer de la haute juridiction avait autorisé la transformation en cours d’instance d’un référé précontractuel en référé contractuel (1). Mais, a rectifié...
Tarifs BOAMP : changement de décor en juillet
- Article réservé aux abonnés 13/01/2011 04h:49
Après 2010, année record en terme de recettes (plus de 90 millions d’euros), 2011 fera aussi date au BOAMP. Car c’est une vraie révolution culturelle qui s’annonce début juillet pour le titre de la...
En avant-première le guide européen sur les clauses sociales
- Article réservé aux abonnés 12/01/2011 04h:41
Les partenaires sociaux l’attendaient depuis six ans, c’est-à-dire depuis l’adoption en 2004 des directives «marchés». Cette fois, la publication du guide explicatif de la Commission sur la prise...
DSP : petits arrangements avec le RC ou le cahier des charges
- Article réservé aux abonnés 11/01/2011 04h:48
La société Veolia Transport, candidat évincé de la procédure de passation d’une DSP de transport lancée en 2010 par le département du Nord, reprochait à celui-ci d’avoir retenu une offre non...
SDIS 44 : tous à la négo !
- Article réservé aux abonnés 10/01/2011 04h:42
La négociation, tout le monde en parle. Mais tout le monde ne la pratique pas encore de façon, sinon systématique, du moins de façon généralisée. Au service départemental d’incendie et de secours (...
Définition des variantes dans les MAPA
- Article réservé aux abonnés 07/01/2011 04h:54
« Des variantes constituent des modifications, à l’initiative des candidats, de spécifications prévues dans la solution de base décrite dans les documents de la consultation ». La haute juridiction...
