A l'heure où le francilien, animal urbain par excellence, s'ébaudit devant les tarines, charolaises, bazadaises et autres gasconnes aréolées à la Porte de Versailles, certains acheteurs, lassés sans doute de manger de la vache enragée, ruminent contre la corrida réglementaire et jurisprudentielle qu'ils subissent depuis maintenant plusieurs années. En la circonstance, la résurgence du seuil de 4000 euros, retour en arrière qui ne concerne pas les entités adjudicatrices (lire notre info), est, en quelque sorte, une estocade vacharde ou, si vous préférez, la bouse qui fait déborder le vase. L'un d'entre eux, Séverin Dodo, a pris la plume : il souhaite une réforme de fond des textes qui soit à la fois pérenne et européenne (lire notre invité du jeudi). Faute de quoi, les responsables de la commande publique risquent d'être atteints, les uns après les autres, d'encéphalopathie spongiforme, même sans ingurgiter quotidiennement un beefsteack. Les praticiens ne sont d'ailleurs pas sortis du lisier. Il y a évidemment la question de l'application ou non du référé contractuel aux MAPA (lire notre article), l'article 36 du CCAG travaux (lire le commentaire), sans oublier la diversité et la parité, lesquelles pourraient faire leur apparition dans le cheptel des marchés publics. Les élus socialistes viennent d'inscrire dans leur charte l'attribution des contrats conditionnée au respect de la législation contre les discriminations et à la promotion de l'égalité (lire notre info). Toujours pas de vaches maigres au chapitre des décisions de justice. Paris Habitat a été désossé pour une attribution de lots jugée arbitraire (lire notre article), tandis que Carpentras a mis la charrue avant les bœufs pour ne pas avoir laissé les élus examiner le dossier d'une DSP en séance, quand bien même ce dernier était consultable auparavant (lire notre article). Dans la rubrique des bonnes pratiques, on notera le PPP performance énergétique du Grand Montluçon (lire notre article) et l'étude de marché de l'Etat, censé s'auto-assurer, au sujet des 16 millions d'euros dépensés par an auprès de plusieurs milliers de prestataires privés. Le SAE a pris le taureau par les cornes et envisage un contrat unique (lire notre article). Qui a dit que les acheteurs publics étaient des veaux ?

Jean-Marc Binot

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