Documentation : 6779 documents

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6779 Résultats de recherche

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ce 30 janvier 2009 anpe

  • 03/02/2009
  • 11h27

    • Le Conseil d'Etat pose le principe de la soumission de l'ensemble des procedures du code des marches publics a son article 1er, quelques soient leurs specificites. Et rappelle celui de la necessaire information des candidats sur les modalites...

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  • 02/02/2009
  • 15h03

    • Cahier des clauses administratives particulieres pour des travaux d'amenagement de camping municipal. Date de creation du document : 2007

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ccap tri selectif

  • 30/01/2009
  • 11h16

    • Cahier des clauses administratives particulieres applicable a un marche de tri selectif. Date de creation : janvier 2009

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cctp tri selectif lot ndeg1

  • 30/01/2009
  • 11h13

    • Cahier des clauses techniques particulieres applicable au lot ndeg1 d'un marche de tri selectif et ayant pour objet les prestations de transports des sacs de collecte selective des dechets menagers. Date de creation : janvier 2009

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cctp tri selectif lot ndeg2

  • 30/01/2009
  • 11h11

    • Cahier des clauses techniques particulieres applicable au lot ndeg2 d'un marche de tri selectif et ayant pour objet les prestations de collecte des bouteilles et flacons plastiques. Date de creation : janvier 2009 ?

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cctp tri selectif lot ndeg3

  • 30/01/2009
  • 11h06

    • Cahier des clauses techniques particulieres applicable au lot ndeg 3 d'un marche de tri selectif et ayant pour objet les prestations de collecte et de transport du verre sur les points d'apport volontaire. Date de creation : janvier 2009

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ccap_gardiennage_surveillance

  • 29/01/2009
  • 17h35

    • cahier des clauses administratives particulieres (CCAP) pour la prestation de gardiennage et de surveillance. Janvier 2009.

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rc achat de logiciels

  • 29/01/2009
  • 15h41

    • Reglement de consultation pour l'achat de logiciels. Date de creation : janvier 2009.

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cctp achat de logiciels

  • 29/01/2009
  • 15h40

    • Cahier des clauses techniques particulieres pour l'achat de logiciels. Date de creation : janvier 2009

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ccap achat de logiciels

  • 29/01/2009
  • 15h38

    • Cahier des clauses administratives particulieres pour l'achat de logiciels. Date de creation : janvier 2009

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