La lettre d'achatpublic.info n°416
En farfouillant dans mon grenier, je suis tombé sur un elzévir méconnu et rarissime de Jean-Jacques Rousseau intitulé « Du contrat public ou principes de la commande publique ». La plupart des exemplaires de cet ouvrage, rapidement mis à l'index, furent victimes d'un autodafé en 1762. Il faut avouer que le philosophe suisse y expliquait, en substance, que l'acheteur public était naturellement bon, et qu'il était perverti par une réglementation et des procédures tyranniques. « Il est né libre, et partout, il est dans les fers », clamait-il. Le conseil général du Tarn ne le contredira pas. Le département avait reçu des offres pour un marché de transports inférieures de près de 30% à l'estimation en raison de l'utilisation de véhicules d'occasion. Ces éléments qui apparaissaient clairement lors de l'analyse des offres n'ont pas satisfait le juge du référé précontractuel qui a partiellement annulé la procédure (lire notre article). De nos jours, le responsable de la commande publique doit ingérer et assimiler un savoir encyclopédique qui laisserait baba Diderot, d'Alembert et consorts. Il doit être capable de rédiger des cahiers des charges top niveau, aussi bien dans le domaine des vêtements professionnels (lire notre article) que de l'éclairage public (lire notre invité du jeudi) ; être incollable sur la régularité des candidatures et des offres (lire la compilation du chat), ou encore maîtriser les rouages de la dématérialisation - obligatoire en Europe dans quatre ans promet Michel Barnier (lire notre article) - et ce, dans le moindre détail. S'il ne s'assure pas de la bonne réception des méls adressés au candidat lors d'une demande de pièces complémentaires, le pouvoir adjudicateur risque de se faire sanctionner (lire notre article). Il doit choisir l'offre économiquement la plus avantageuse, en donnant un coup de pouce aux PME, aux personnes éloignées de l'emploi, tout en promouvant le développement durable. Dans ce domaine, le citoyen de Genève, très à cheval sur l'égalité de traitement des candidats et l'accès aux marchés, aurait pu ratiociner sur l'approvisionnement local, en publiant un essai « Des circuits courts, sans pour autant sombrer dans le localisme » (lire notre article). Bon allez, je vous laisse, j'éteins les Lumières, on m'attend au parc d'Ermenonville pour célébrer dignement le tricentenaire de la naissance d'un des premiers locataires du Panthéon. Le RC, j'sais pas le faire, c'est la faute à Voltaire, j'ai planté mon AO, c'est la faute à Rousseau. A la semaine prochaine, peut-être...
Jean-Marc Binot
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