Documentation : 6779 documents

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6779 Résultats de recherche

Trier par:

rc fourniture de feux d'artifice

  • 29/01/2009
  • 11h37

    • Reglement de la consultation pour la fourniture de feux d'artifice. Date de creation : janvier 2009

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ccp fourniture de feux d'artifice

  • 29/01/2009
  • 11h35

    • CCP pour la fourniture de feux d'artifice. Date de creation : janvier 2009

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ta paris, 7 janvier 2009, societe dome image, 0820169

  • 28/01/2009
  • 17h33

    • Le TA de Paris rejette la requete de la societe Dome Image au motif que "la presence d'un double de l'offre commercial dans l'enveloppe contenant les elements relatifs a la candidature de la societe Dome Image etait de nature a conferer un avantage...

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Articles connexes

ta bastia, 7 janvier 2009, sas tsa sisyphe, ndeg0801310

  • 28/01/2009
  • 15h12

    • Le TA de Bastia a enjoint au pouvoir adjudicateur, eu egard au caractere incomplet des informations fournies au titre de l'article 80 du CMP, de communiquer les caracteristiques et avantages relatifs de l'offre retenue en particulier au regard du...

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Articles connexes

fiche_reformes_plan_relance_secu_sociale

  • 28/01/2009
  • 15h10

    • Fiche explicative des nouveautes des trois decrets des 17 et 19 decembre 2008 reformant le code des marches publics pour les organismes de securite sociale.

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fiche_reformes_plan_relance_secu_sociale

  • 28/01/2009
  • 15h10

    • Fiche explicative des nouveautes des trois decrets des 17 et 19 decembre 2008 reformant le code des marches publics pour les organismes de securite sociale.

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ta grenoble, 17 decembre 2008, ste fournier tp, ndeg080543

  • 26/01/2009
  • 16h46

    • le juge des referes du ta de Grenoble a considere que l'indication de ce mais une note superieure au titre du critere > etaient suffisantes pour permettre aux requerantes de connaitre les raisons pour lesquelles leur offre n'avait pas ete...

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Articles connexes

ta montpellier, 17 novembre 2008, entreprise jean negri et fils, ndeg0804511

  • 26/01/2009
  • 16h44

    • Le juge des referes du Tribunal administratif de Montpellier, apres avoir releve que la meconnaissance des dispositions de l'article 83 constitue un manquement aux obligations de publicite et de mise en concurrence, decide, non pas d'annuler la...

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Articles connexes

ta lille, 24 octobre 2008, ste cazeaux, ndeg0806546

  • 26/01/2009
  • 16h41

    • Le juge des referes du Tribunal administratif de Lille, apres avoir releve que la meconnaissance des dispositions de l'article 80 et 83 constitue une atteinte aux obligations de publicite et de mise en concurrence >, annule purement et simplement la...

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Articles connexes

diagnostic de performance energetique des batiments publics

  • 22/01/2009
  • 9h53

    • Diagnostic de performance energetique des batiments publics realise par l'agence Rhone-Alpes Energie Environnement (RAEE). Date de creation : 2008

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Articles connexes